publié le 16 janvier 2013.
COMPTE RENDU CAPL C DU 21/12/12 ET LIMINAIRE
Après lecture des déclarations liminaires de Solidaires et de la CGT Finances Publiques, M Gloux est intervenu sur un article paru dans la presse locale, concernant les menaces de fermeture qui pèsent sur la trésorerie de Thiberville. M Gloux estime que cet article (…)

publié le 21 novembre 2012.
COMPTE RENDU CAPL B (LISTE D’APTITUDE 2013) DU 20-11-2012 et LIMINAIRE
En préambule M GLOUX a indiqué aux élus avoir reçu le matin même de la CAPL, le nombre de potentialités pour la liste d’aptitude 2013 (gestion 2012). Comme nous l’avions demandé dans un courrier adressé à la direction locale (avant la tenue de la CAPL), ce sont bien (…)

publié le 8 octobre 2012.
COMPTE RENDU CAPL B ET C (FGP) D’APPELS DE NOTE 2012 ET LIMINAIRE
Avant d’engager la CAPL, M. GLOUX a présenté la nouvelle équipe de notre direction. Il n’a pas souhaité répondre aux déclarations liminaires de la CGT FP et de Solidaires qui portaient essentiellement sur des revendications nationales. Il en a ensuite profité pour (…)

publié le 8 octobre 2012.
DECLARATION LIMINAIRE CAPL N°1 D’AFFECTATION DU 06/07/12
Monsieur le Président, Vous êtes prompt, en réponse à nos déclarations liminaires, à déplorer que nous n’y évoquons pas la notion de service public. Nous tenons donc ici à vous assurer une fois encore notre attachement au service public. Mais rendre le service (…)

publié le 8 octobre 2012.
DECLARATION LIMINAIRE CAPL N°1 APPELS DE NOTE (FGP) DU 07/09/12
Monsieur le Président, Dans son discours de Montbéliard du 4 septembre dernier, Monsieur MOSCOVICI, Ministre de l’Economie et des Finances, a dit que : « l’évolution future de la DGFIP se fera en rupture avec l’approche de Révision Générale des Politiques (…)

publié le 13 juillet 2012.
COMPTE RENDU CAPL D’AFFECTATION DES CONTROLEURS (F.F) DU 12-07-12
Aux déclarations liminaires de la CGT FP 27 et de Solidaires FP 27, M. Gloux n’a pas souhaité répondre sur les sujets nationaux, comme à son habitude. Il a cependant partagé l’avis de la CGT concernant la mise en place tardive des règles de gestion communes (…)

publié le 6 juillet 2012.
CAPL D’AFFECTATION DES AGENTS C (F.G.P-F.F) DU 28-06-12 COMPTE RENDU ET LIMINAIRE
Après lecture des déclarations liminaires de Solidaires finances publiques et de la CGT finances publiques 27 M GLOUX a souhaité répondre à quelques points : Selon lui, la création de la DGFIP n’a pas induit de suppressions d’emplois supplémentaires, les (…)

publié le 6 juillet 2012.
Compte Rendu CAPL d’affectation des B (F.G.P)
Pour répondre aux déclarations liminaires de Solidaires finances publiques et de la CGT finances publiques 27, M GLOUX a souhaité souligner les incertitudes qui planaient toujours aujourd’hui sur notre administration concernant les suppressions d’emplois. M. Gloux (…)

publié le 18 juin 2012.
Compte rendu des CAPL B et C (notation) de la filière fiscale du 14 juin 2012
Seules deux demandes de révision de notation ont été formulées cette année dans la filière fiscale (un agent et un contrôleur). Les appels ne concernaient que les notes chiffrées. Aucun agent de catégorie A n’a fait de recours. Une seule déclaration liminaire a (…)

publié le 14 juin 2012.
COMPTE RENDU CAPL N°3 DU 22 MAI 2012 TABLEAU D’AVANCEMENT AAP DE TABLEAU D’AVANCEMENT AAP DE 1ère classe 2ème classe
Après lecture des déclarations liminaires, l’ordre du jour a été évoqué. Deux collègues ont été écartés du tableau d’avancement, un dans le grade d’AAP de 2ème classe et l’autre dans le grade de AAP de 1ère classe. Un agent issu de l’ex filière fiscale a été écarté (…)

publié le 14 juin 2012.
COMPTE RENDU DE LA CAP du 5/6/2012 (Nouveau règlement intérieur – Tableaux d’avancement des contrôleurs) (C1 et CP)
A la lecture des déclarations liminaires de la CGT FP 27 et de Solidaires, M. GLOUX a renvoyé au niveau national toutes les revendications portées par ces deux organisations. La CGT a simplement tenu à préciser qu’en aucune manière le service des Ressources Humaines (…)

publié le 20 mars 2012.
COMPTE RENDU DE LA CAPL DU 24 FEVRIER 2012 des Contrôleurs de la Gestion Publique
Aux déclarations liminaires de la CGT FP 27 et de l’Union Snui Sud trésor Solidaires, M. GLOUX a renvoyé, comme à l’accoutumée, au niveau national toutes les revendications liées aux emplois. Concernant les décharges syndicales accordées dans le cadre des CAPL, il (…)

publié le 20 mars 2012.
COMPTE RENDU DE LA C.A.P LOCALE GESTION PUBLIQUE du 17 février 2012
Agents de Catégorie C Mutations internes : Sur 5 demandes de mutation à titre interne, 1 seule obtient satisfaction : Mutation au 1 er avril 2012 : M. BASTIANELLI Christophe (T.P.d’Evreux Ets Hospitaliers), est affecté à la trésorerie de Pont de l’Arche. Les (…)

publié le 13 janvier 2012.
CAPL n°1 du 05/01/2012 Cadre A