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COMPTE RENDU DES C.A.P LOCALES de MUTATIONS du 16 décembre 2008
CONTROLEURS
Mouvements internes
Sur neuf demandes de mutations à titre interne, deux sont envisageables courant 2009 :
* Mme STEENO Céline (Tie de Rugles),
* Mr DULONDEL Michel (TG/Sce -GRH),
Les sept autres demandes :
Mme Annie CHEUX (TG – Sce Budget Logistique), M. Pascal MAISONNY (TG – Sce Dépense), Mme Sylvie GUIGNARD (TG – Sce Recouvrement), Mme DAVID Ghislaine (T. du Neubourg), Mme CAMU Florence (TG – Sce Recouvrement), Melle BOULAIN Francine (T. de Damville), Mr RIOU Alain (T. de Brionne) n’ont pas obtenu satisfaction et seront réexaminées lors de la prochaine CAP.
Pour information :
Départs en retraite :
* Mr SALLES Roland au 31/12/2008 (TG/REC),
* Mme PETIT Annie au 1/02/2009 (T. Nonancourt),
* Mme ERNIS Marie-Françoise au 07/05/2009 ( T. Evreux Hospitaliers),
* Mr DAVID Hervé au 01/06/2009 (T. Brionne)
Point sur la notation :
Sur 135 agents à noter, 104 étaient apportant et 99 pouvaient consommer.
L’enveloppe était de 94 capital-mois avec une réserve de 2 mois – distribution de 92 mois.
Sur 50 agents, 29 ont bénéficié d’une bonification de + 0,02 (1 mois) et 21 ont eu la bonification maximale de + 0,06 (3 mois) - (5 agents ont la note de référence - 35 agents ont eu la note de + 0,01), pas de note d’alerte.
Les délégués présents en CAPL :
Sylvie GUIGNARD (TG – Sce REC) – Sylvie PAGENAUD (T. Evreux Ets Hospitaliers) – Martine
BRETONNET (TG - ATI)
AGENTS D’ADMINISTRATION
Mouvements internes
Sur huit demandes de mutations à titre interne, trois ont été satisfaites.
Au 1er Janvier 2009
* Mme CHIRON Géraldine (TG/Sce Produits Divers) est affectée au SIP de BERNAY,
* Mr MYCKA Jérôme (T. Pont de l ‘Arche) est affecté à la T. de FLEURY SUR ANDELLE (suite au transferts des collectivités et syndicats appartement à la commune de Fleury S/Andelle),
Au 1er Avril 2009
* Melle LOCQUET Véronique (Paierie Départementale) est affectée à la T. de LOUVIERS
L’Administration : 5 votes pour ,
C.G.T : 3 votes pour,
F.O : 3 votes pour,
Les cinq autres demandes de mutation :
Melle ZARB Béatrice (T. de Brionne) ; Mr SAINT JUILIEN Alexis (T. Evreux Ets Hospitaliers), Mme DUMOUCHEL Véronique (T. de Pont de l’Arche), Mr BAYON Christophe (TG/GRH), Mr CEBULA Jean-Jacques (T. de Fleury sur Andelle) n’ont pas obtenu satisfaction et seront réexaminées lors de la prochaine CAP.
Pour Information :
Départs à la retraite :
* au 31 décembre 2008 : Mme JAOUEN Anita (TG/CEPL),
* au 19 janvier 2009 : Mme HOUSSAYE Francine (T. LOUVIERS),
* au 28 février 2009 : Mme BOURGEOIS Martine (T. BEAUMONT le ROGER),
* au 26 mars 2009 : Mr BETTINELLI Robert (TG/EPARGNE),
– Arrivée au 1er décembre 2008 d’un Agent d’Administration :
M. BASTIANELLI Christophe est affecté à la T. Evreux Ets Hospitaliers
* Au 1er janvier 2009, la Tie de BOURGTHEROULDE sera fermée et fusionnée avec la Tie de ROUTOT-BOURG-ACHARD à BOURG-ACHARD. La Trésorerie s’agrandira et s’appellera « TRESORERIE du ROUMOIS »
Les délégués présents en CAPL :
Corinne LOQUET (Trésorerie de Gaillon) – Jérôme MYCKA (Trésorerie de Pont de l’Arche) – Méhib LOUAHEM (Trésorerie de Beuzeville).
Article publié le 30 décembre 2008.