vous êtes ici : accueil > Instances > CAP (archives) > 2007
publié le 15 janvier 2008.
COMPTE RENDU DES C.A.P DE MUTATIONS du : 27 novembre 2007
CONTROLEURS
Mouvements internes
Sur six demandes de mutations à titre interne, aucune n’a été satisfaite.
Mme Annie CHEUX (TG - Sce Budget Logistique), M. Pascal MAISONNY (TG - Sce Dépense)- M. Vincent LEGOUT (TG - Sce Dépense)- Mme Sylvie GUIGNARD (TG - Sce (…)
publié le 24 septembre 2007.
COMPTE RENDU de la C.A.P du 20 Septembre 2007
CONTROLEURS :
Recours
Deux personnes ont demandé la révision de leur notation et n’ont pas obtenu satisfaction.
L’Administration : 6 votes pour
C.G.T. : 3 votes contre
F. O. : 3 votes contre
AGENTS D’ADMINISTRATION :
Recours
Trois personnes ont (…)
publié le 6 juillet 2007.
COMPTE RENDU DES C.A.P du 29 Juin 2007
Mutations et recours en notation
CONTROLEURS :
Recours
Un agent a demandé la révision de sa notation et n’a pas obtenu satisfaction.
L’Administration : 6 votes pour ;
C.G.T :3 votes contre ;
F.O : 3 votes contre ;
Cet agent aura la possibilité de (…)
publié le 20 mars 2007.
COMPTE RENDU DES C.A.P DE MUTATIONS du:15 mars 2007
CONTROLEURS
Mouvements internes
Sur sept demandes de mutations à titre interne : 4 ont été satisfaites.
Au 1er avril 2007 :
*Mme CHARPENTIER Muriel (T. Evreux Male) est affectée à la T. de VAL DE REUIL
Au 15 avril 2007 :
*Mr ROULLIER Frédéric TG (sce (…)