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publié le 24 octobre 2010.
Compte rendu du CTPL du 20 octobre 2010
Suite au boycott de la réunion informelle et du CTPL du 14 octobre 2010, un CTPL a été reconvoqué ce jour.
L’ordre du jour était : Création de la DDFIP au 1er novembre 2010
Tout comme lors du CTPL du 14/10/2010, les organisations syndicales (CGT et FO) ont (…)
publié le 24 octobre 2010.
COMPTE RENDU du C.T.P.L du 14 octobre 2010
Ce CTPL devait faire suite à la réunion informelle tenue le matin, avec les membres du CTPD de la Direction des Services Fiscaux.
L’ordre du jour étant la création de la DDFIP de l’Eure.
Lors de la réunion informelle chaque syndicat (CGT-SNUIsolidaires-FO) s’est (…)
publié le 14 octobre 2010.
COMPTE RENDU du C.T.P.L du 4 OCTOBRE 2010
– CREATION DU SIP D’EVREUX SUD au 1er décembre 2010
Pour la mise en place du SIP d’EVREUX SUD, il est retenu une installation provisoire du secteur recouvrement et de la caisse dans les locaux de la brigade DIRCOFI (Direction du Contrôle FIscal) provisoirement (…)
publié le 19 mai 2010.
COMPTE RENDU du C.T.P.L du 28 Janvier 2010
– CREATION DU SIP DE VERNEUIL au 1er mars 2010
Pour la mise en place du SIP il est retenu le transfert d’un emploi en catégorie B pris sur l’ effectif de la Trésorerie de VERNEUIL/AVRE.
Nous aurions souhaité attendre l’installation de la Trésorerie au sein du (…)
publié le 19 mai 2010.
COMPTE RENDU du C.T.P.L du 11 mai 2010
– CREATION DU SIP D’ EVREUX-NORD au 1er juillet 2010
Pour la mise en place du SIP, il est retenu le transfert de 6 emplois dont 2 en catégorie B et 4 en catégorie C pris sur l’ effectif de la Trésorerie d’EVREUX.
Le reste des agents (4) sera affecté sur le SIP (…)